[BULLETIN ACADÉMIQUE] Bulletin n°24 du 06 octobre 2022

[BULLETIN ACADÉMIQUE] Bulletin n°24 du 06 octobre 2022

‍ ‍ ‍BA n°24 - 06 octobre 2022

‍‍Signalé cette semaine

[DRRH] Élections professionnelles


Instruction rappel élections professionnelles

Annexe

 

Organisation scolaire et vie des établissements

Annexe

 

 [DAAC] Pass-culture
 

[DOYEN] Baccalauréat

Baccalauréat

 

[CARDIE] Journée académique des pratiques ludiques

Pratiques ludiques

 

[PAPP] Enquête relative au parc immobilier et aux capacités d'accueil des établissements publics du second degré - circulaire n°2022-118

Circulaire n°2022-118_PAPP EPI 2022 BA

Annexe

 

[DE] Préparation de la rentrée 2023 - postes spécifiques nationaux (SPEN) et postes à profil (POP)

Instruction postes SPEN-POP RS 2023  

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5

 

[CASNAV] Scolarisation des élèves allophones et des enfants du voyage: 2022-2023 - circulaire n°2022-120

CASNAV_Circulaire_RS22

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7 | Annexe 8 | Annexe 9 | Annexe 10 | Annexe 11 | Annexe 12 | Annexe 13 | Annexe 14

 

[CT ASH] Insertion professionnelle des jeunes en situation de handicap

Information - insertion professionnelle des jeunes en situation de handicap 


Gestion du personnel

[DRRH] Messagerie professionnelle

Messagerie professionnelle 2022

Annexe


 École académique de la formation

[EAFC] Campagne d'avis des chefs d'établissement sur les candidatures individuelles pour le programme académique 2022-2023


Échéances à venir

Les échéances nouvellement ajoutées sont signalées en couleur :

 

Préparation de la rentrée 2023 - postes spécifiques nationaux (SPEN) et postes à profil (POP)

Les formulaires sont à transmettre à la DPE au plus tard le lundi 17 octobre 2022, délai de rigueur

Instruction

Enquête relative au parc immobilier et aux capacités d'accueil des établissements publics du second degré

 Vos mises à jour devront donc être effectuées au plus tard le mercredi 14 décembre 2022

Circulaire n°2022-118

Journée académique des pratiques ludiques

Elle aura lieu le mercredi 23 novembre de 9h à 16h30

Instruction

Campagne d'avis sur les candidatures des personnels au programme académique de formation 2022-2023

Il est possible de consulter les voeux émis par les personnels et de porter un sur leurs candidatures et ce, jusqu'au 12 octobre.

Instruction

 Certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive par la voie de la validation des acquis de l'expérience - session 2023

 Les inscriptions sont ouvertes du lundi 26 septembre au vendredi 21 octobre (17h). Les candidats devront transmettre au plus tard le mardi 25 octobre 2022 leur dossier de recevabilité.

Une séance plénière est prévue le 7 décembre 2022 pour les candidats dont le dossier de recevabilité est validé.

Le dossier de validation est à transmettre au plus tard le vendredi 10 février 2023. Les entretiens auront lieu les mercredis 29 mars, 5 et 12 avril 2023.

 

 

 

Circulaire n°2022-116

Aides accordées aux étudiants ou élèves présentant une déficience auditive
L’ensemble de ces documents est à transmettre pour le 7 novembre 2022 au plus tard, à : Rectorat de Créteil Division des établissements DASPE 4, rue Georges Enesco 94000 Créteil

 

Instruction

Campagne de congés bonifiés hiver 2022-2023 et été 2023 - ouverture de l'application COMBAVA

Afin de tenir compte du délai de déploiement de l’application, les agents pourront formuler leur demande de congé bonifié jusqu’au 7 octobre 2022 (au lieu du 30 septembre) pour la campagne d’hiver 2022-2023 et jusqu’au 14 octobre 2022 pour la campagne d’été 2023.

 

Circulaire n°2022-107

 

Recrutement des directeurs délégués aux formations professionnelles
et technologiques, DDFPT, (ex chefs de travaux) : appel à candidature

Les opérations se dérouleront selon le calendrier suivant :
-
Mercredi 19 octobre 2022 : date limite de retour des dossiers de candidature aux DPE 7 et DPE 8 par voie électronique aux adresses suivantes: cecile.capia-cambounet@ac-creteil.fr

nathalie.barazzutti@ac-creteil.fr

marie-francoise.desjardins@ac-creteil.fr

ce.dpe8@ac-creteil.fr

 

 

Circulaire n°2022-106

Publication du catalogue de formation du Centre d’Études et de Formation
en Partenariat avec les Entreprises et les Professions (CEFPEP)

Les inscriptions sont ouvertes jusqu’au 9 octobre 2022 inclus

 Instruction

Instruction relative à la remontée des services enseignants dans STSweb

La campagne initiale pour la remontée des services et des indemnités dans l’application STSweb est ouverte du 21 septembre au 14 octobre 2022

 

Instruction

 Affectation des personnels de direction dans les collectivités d'Outre-mer - rentrée 2023

Le dossier de candidature est dématérialisé. Les candidats doivent obligatoirement télécharger dans le portail Agent tous les documents constitutifs de leur dossier au moment de la saisie à partir du mercredi 28 septembre jusqu'au mardi 18 octobre inclus

 

Circulaire n°2022-105

 Recrutements et détachements des personnels d'inspection et de direction à

l'étranger

Les autorités académiques doivent envoyer les dossiers revêtus des avis hiérarchiques pour le 7 octobre 2022 aux opérateurs concernés

   Circulaire n°2022-104

Consignes nationales de sécurité RS 2022

 Envoi des PPMS et plans des bâtiments à la DSDEN de rattachement avant le 14 octobre 2022- exercice de mise en sûreté (PPMS) avant le 30 novembre 2022

Circulaire n°2022-099

 Appel à candidature stage à dimension internationale

Date limite des candidatures: 10 octobre 2022
Convocation pour participer au séminaire du 25 novembre 2022 au 17 janvier 2023

Départ avant le 30 juin 2023

 

Instruction

 Modalités d'organisation des élections des instances représentatives de l'établissement

Élections des représentants des parents d'élèves: du vendredi 07 octobre au samedi 08 octobre

Pour les autres élections: du lundi 03 octobre au vendredi 07 octobre

 circulaire n°2022-101

 Remboursement des frais de transport domicile - travail

Le remboursement partiel des frais de transport se fait sur demande dématérialisée de l’intéressé, à compter du 1er septembre 2022 et au moyen de l’outil COLIBRIS, à partir du lien suivant:

https://portail-creteil.colibris.education.gouv.fr/prise-en-charge-des-frais-de-transport/

 

Le paiement du forfait se fait sur demande dématérialisée de l’intéressé à compter du 1er décembre 2022 et au moyen de l’outil COLIBRIS, à partir du lien suivant:

https://portail-creteil.colibris.education.gouv.fr/demande-forfait-de-mobilites-durables/

 

 

 

 

Circulaire n°2022-096

Dispositif Devoirs faits

Un webinaire sur l’accompagnement du travail personnel de l’élève dans et hors la classese déroulera le 12 octobre 2022. Une présentation générale sera suivie de propositions de formateurset de professeurs prenant en charge Devoirs faits dans leur établissement.

 

Circulaire n°2022-095

Revalorisation exceptionnelle du taux et de l'indice plafond de la prestation interministérielle (PIM) attribuée aux enseignants en matière de restauration à partir du 01 septembre 2022

La loi organique relative aux lois de finances (LOLF) introduit de nouveaux impératifscomptables.

Il convient de transmettre, à l’attention de Madame Alexandra BEAUPEL(ce.dasem2@ac-creteil.fr) :

 - un état du 1er trimestre de l’année civile en cours (janvier, février, mars) avant le 30 avril impérativement,

 - un état du 2ème trimestre (avril, mai, juin, juillet) avant le 30 juillet impérativement,

 - un état comprenant les mois de septembre, octobre, novembre et décembre avant le 30 janvier de l’année suivante impérativement.

Il est rappelé que le délai de réception du dossier complet est limité à 12 mois à compter du début dufait générateur. La prestation est payée dans la limite des crédits disponibles même si les 12 mois devalidité ne sont pas écoulés. Les dossiers incomplets ne pourront faire l’objet d’un examen et subirontla règle du paiement jusqu’à épuisement des crédits.

 

 

 

 

 

 

Circulaire n°2022-094

Olympiades de Physique France

La 30ème édition du concours national des Olympiades de Physique France est lancée depuis le 1er mai 2022. La date de clôture des inscriptions est arrêtée au 17 octobre 2022

 

instruction

  Situation administrative et pédagogique des établissements

d'enseignement privés hors contrat

Calendrier d'envoi des annexes de rentrée :

- lundi 14 novembre 2022 : Annexe 3 : liste alphabétique des enseignants Annexe 4 : fiche de renseignements nouvel enseignant

NB : pour les agents publics : Arrêté de mise en disponibilité ou autorisation de cumul Annexe 5 : liste alphabétique des personnels non-enseignants 

 

 

circulaire n°2022-087

 Publication des préparations aux concours internes, formations certificatives et des parcours de formation en avant-première

Dès le 29 août : publication de l’ensemble du programme académique de formation et candidature à tous les parcours de formation

 

 instruction

Campagne de bourse nationale d’études du 2nd degré de lycée – année scolaire 2022-2023 

La campagne de bourse de lycée qui concerne exclusivement les collégiens de 3ème en vue d’une poursuite d’études en lycée se tiendra :

Du jeudi 1er septembre au jeudi 20 octobre 2022 

    instruction

                       

 


Textes officiels du rectorat

Cordialement,‍


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