[BULLETIN ACADÉMIQUE] Bulletin n°27 du 10 novembre 2022

[BULLETIN ACADÉMIQUE] Bulletin n°27 du 10 novembre 2022

‍ ‍ ‍BA n°27 - 10 novembre 2022

‍‍Signalé cette semaine

 

[DRRH] - Organisation des élections professionnelles

Annexe

 

 

[DE] - Présentation budgétaire

Annexe 1    |     Annexe 2    |     Annexe 3  |      Annexe 4     |    Annexe 5-Région   |      Annexe 5-CD93    |     Annexe 5-CD94   |  Budget Région IDF  |   Budget Seine-et-marne  |   Budget Seine-saint-Denis  |   Budget Val-de-Marne

  

Organisation scolaire et vie des établissements

 

[CARDIE] - Appel à projets - Comité de validation des innovations 

 

[IA-IPR] - diffusion du support du webinaire N°1 pour les professeurs documentalistes

Annexe 1

   

 [IA-IPR] - Généralisation des 30 minutes d’activité physique quotidienne

 

 [ASH] - Mise à jour du Livret Parcours Inclusif

Annexe 1

 

 [SAIO] Droits de consultation de la base élèves établissement pour les CIO - année 22-23

Annexe 1    Annexe 2

 

[EAFC] - Webinaire Aider les équipes à évaluer collectivement le socle du parcours « Renforcer les compétences transversales nécessaires au pilotage pédagogique

 

[EAFC] Instruction relative à l’accompagnement des professeurs de SVT en collège et lycée autour des actualités de la discipline (nationales et académiques)

Annexe 1   Annexe 2

 


Politiques éducatives

 

[DE] - élection des représentants lycéens au conseil CAVL

 

 [IA-IPR] - Certification en langue anglaise au brevet de technicien supérieur (BTS) - session 2023

 

[IA-IPR] - Déploiement du passeport d’éducation financière (Educfi)

  

[IA-IPR] - Focale éducative et pédagogique à l’attention des professeurs documentalistes 

  

[DASPE] Instruction relative aux demandes de subvention OFAJ

 




 Gestion du personnel

[MISSION EGALITE F-H] - Concours d'éloquence dédié aux femmes de la Fonction Publique

 

 [SARH] - Circulaire postes adaptés 2nd degré - RS 2023 2024

Annexe 1   Annexe 2    Annexe 3   Annexe 4

 

[DEEP] Attribution des Indemnités Forfaitaires de Formation 2022-2023

  

[DEEP] circulaire relative à la demande de congé de formation professionnelle des maîtres contractuels ou agrées des établissements d'enseignement privés. Circulaire 2022-135

 

[DAFOR-EAFC] Congé de formation professionnelle - Circulaire 134-2022

 

 [DRRH] - Accompagnement des personnels en difficultés exercant dans le second degré et en services académiques – année 2022-2023

Annexe 1    Annexe 2     Annexe 3

 

 [DPE] - Organisation et mise en œuvre des rendez-vous de carrière 22-23

[SST] - Circulaire Santé et Sécurité au Travail-(Affichage obligatoire)

Annexe 1     Annexe 2      Annexe 3

 

 [DPE] - Circulaire temps partiels 2023-2024

Annexe 1     Annexe 2      Annexe 3     Annexe 4     Annexe 5     Annexe 6

  

[DPE] - Mobilité des personnels du second degré, des personnels d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale : phase inter académique

Annexe 1     Annexe 2     Annexe 3     Annexe 4

 

[EAFC] - campagne de candidatures aux formations des personnels d’encadrement de la première période

Annexe 1

 


Échéances à venir

Les échéances nouvellement ajoutées sont signalées en couleur :  
Campagne de candidatures de congés de formation professionnelle
Demande d'entretien jusqu'au 31 janvier 2023
Campagne de candidatures du 03 janvier au 12 février 2023
 Circulaire n°2022-134
Appel à projets innovants

Le dépôt du dossier se fera en deux étapes:

Renvoi de la partie1 : jusqu'au 10 février 2023

Renvoi de la partie 2 : jusqu'au 11 avril 2023

Instruction
 Demande de congés de formation professionnelle-DEEP
Dépôt du dossier avant le 9 décembre 2022
Circulaire n°2022-135
Demande de temps partiel- Rentrée 2023
La campagne sera ouverte du 1er décembre 2022 au 6 janvier 2023.
Circulaire n°2022-133
Inscription au concours éloquence dédié aux femmes de la fonction publique
 Candidature ouverte du 1er septembre au 22 décembre 2022
Instruction 
 Elections des représentants lycéens au Conseil Académique de Vie Lycéenne
 Le scrutin aura lieu le 24 novembre 2022
Instruction 
 
Affectation des personnels sur PACD-Rentrée 2023
 Dépôt des candidatures jusqu'au 9 décembre 2022
Circulaire n°2022-130 
Demande de subvention OFAJ
 Demande de subvention jusqu'au 24 novembre 2022
Instruction 
Animation pédagogique pour les professeurs de SVT
 Campagne collective du 10 au 20 novembre 2022
Instruction 
Campagne de candidature aux formation de personnels d'encadrement 
Inscription entre le 10 et le 17 novembre 2022
Instruction  
Campagne d'inscription pour le séjour SNU de février 2023
Date limite d'inscription le 2 janvier 2023
Instruction  

 Concours de recrutement des personnels d'encadrement - session 2023

Les inscriptions sont ouvertes du mardi 18 octobre 2022 au vendredi 18 novembre 2022 sur Cyclades:

https://cyclades.education.gouv.fr/cyccandidat/portal/login

 

Instruction

Concours nationaux de recrutement des personnels administratifs, jeunesse et sports, sociaux et de santé - Examens professionnels d'avancement de grade des personnels administratifs - session 2023

Les inscriptions sont ouvertes du mardi 18 octobre 2022, 12h 00 au vendredi 18 novembre 2022, 12h00 sur le sitehttps://ocean.siec.education.fr/inscrinetCNC/menu-ATOS.html

 

Instruction

Pass-Education

La date limite est le 14 novembre 2022

Instruction

Evaluation des personnels stagiaires de l'enseignement public et privé du second degré, en situation de prolongement (jurys de décembre pour le PLP, certifiés, PEPS et CPE)

La date limite de dépôt des grilles d'évaluation et des rapports tuteurs sur COMPAS est fixée au 25 novembre 2022
 Circulaire n°2022-126

Transformation des contrats à durée déterminée (CDD) des maîtres délégués auxiliaires en contrat à durée indéterminée

Les maîtres délégués auxiliaires ayant effectué des services d’enseignement au sein d’autres académies et/ou dans l’enseignement public sont invités à transmettre leurs états de services (annexe en pièce jointe) ainsi que leurs contrats et certificats de travail à l’adresse ce.deep1@ac-creteil.fr : Avant le 21 novembre 2022

 

Circulaire n°2022-124

Stages de perfectionnement linguistique, pédagogique et culturel pour les enseignants du premier et second degrés de l'enseignement public en allemand, anglais, espagnol, chinois, arabe et portuqais

L'inscription s'effectue en ligne jusqu'au 16 janvier 2023 sur le site de France éducation international.

instruction

Enquête relative au parc immobilier et aux capacités d'accueil des établissements publics du second degré

 Vos mises à jour devront donc être effectuées au plus tard le mercredi 14 décembre 2022

Circulaire n°2022-118

Journée académique des pratiques ludiques

Elle aura lieu le mercredi 23 novembre de 9h à 16h30

Instruction

 Certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive par la voie de la validation des acquis de l'expérience - session 2023

Une séance plénière est prévue le 7 décembre 2022 pour les candidats dont le dossier de recevabilité est validé.

Le dossier de validation est à transmettre au plus tard le vendredi 10 février 2023. Les entretiens auront lieu les mercredis 29 mars, 5 et 12 avril 2023.

 

 Circulaire n°2022-116

Consignes nationales de sécurité RS 2022

 Exercice de mise en sûreté (PPMS) avant le 30 novembre 2022

Circulaire n°2022-099

 Appel à candidature stage à dimension internationale

Date limite des candidatures: 10 octobre 2022
Convocation pour participer au séminaire du 25 novembre 2022 au 17 janvier 2023

Départ avant le 30 juin 2023

 

Instruction

 Remboursement des frais de transport domicile - travail

Le remboursement partiel des frais de transport se fait sur demande dématérialisée de l’intéressé, à compter du 1er septembre 2022 et au moyen de l’outil COLIBRIS, à partir du lien suivant:

https://portail-creteil.colibris.education.gouv.fr/prise-en-charge-des-frais-de-transport/

 

Le paiement du forfait se fait sur demande dématérialisée de l’intéressé à compter du 1er décembre 2022 et au moyen de l’outil COLIBRIS, à partir du lien suivant:

https://portail-creteil.colibris.education.gouv.fr/demande-forfait-de-mobilites-durables/

 

 

 

 

Circulaire n°2022-096

Revalorisation exceptionnelle du taux et de l'indice plafond de la prestation interministérielle (PIM) attribuée aux enseignants en matière de restauration à partir du 01 septembre 2022

La loi organique relative aux lois de finances (LOLF) introduit de nouveaux impératifscomptables.

Il convient de transmettre, à l’attention de Madame Alexandra BEAUPEL(ce.dasem2@ac-creteil.fr) :

 - un état du 1er trimestre de l’année civile en cours (janvier, février, mars) avant le 30 avril impérativement,

 - un état du 2ème trimestre (avril, mai, juin, juillet) avant le 30 juillet impérativement,

 - un état comprenant les mois de septembre, octobre, novembre et décembre avant le 30 janvier de l’année suivante impérativement.

Il est rappelé que le délai de réception du dossier complet est limité à 12 mois à compter du début dufait générateur. La prestation est payée dans la limite des crédits disponibles même si les 12 mois devalidité ne sont pas écoulés. Les dossiers incomplets ne pourront faire l’objet d’un examen et subirontla règle du paiement jusqu’à épuisement des crédits.

 

 

 

 

 

 

Circulaire n°2022-094

  Situation administrative et pédagogique des établissements

d'enseignement privés hors contrat

Calendrier d'envoi des annexes de rentrée :

- lundi 14 novembre 2022 : Annexe 3 : liste alphabétique des enseignants Annexe 4 : fiche de renseignements nouvel enseignant

NB : pour les agents publics : Arrêté de mise en disponibilité ou autorisation de cumul Annexe 5 : liste alphabétique des personnels non-enseignants 

 

 

circulaire n°2022-087

 Publication des préparations aux concours internes, formations certificatives et des parcours de formation en avant-première

Dès le 29 août : publication de l’ensemble du programme académique de formation et candidature à tous les parcours de formation

 

 instruction

 


Textes officiels du rectorat

Cordialement,‍


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