[BULLETIN ACADÉMIQUE] Bulletin n°20 du 8 septembre 2022

[BULLETIN ACADÉMIQUE] Bulletin n°20 du 8 septembre 2022

‍ ‍ ‍BA n°20 - 8 septembre 2022

‍‍Signalé cette semaine


[CABINET] Rappel des consignes nationales et

académiques concernant la sécurité

 

Circulaire

 

[EACF] Calendrier de formation à l'Inspé de Créteil

des fonctionnaires stagiaires - enseignants et CPE du 2nd degré

 

Instruction

Annexe 1 | Annexe 2



 

 

Organisation scolaire et vie des établissements

[DACSES] Modalités d'organisation des élections des instances représentatives de l'établissement - circulaire n°2022-101

Annexe 1.1 | Annexe 1.2 | Annexe 1.3 | Annexe 1.4 | Annexe 1.5 | Annexe 1.6 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4


[PAPP] Constat des effectifs 2D - PRHC - circulaire n°2022-098

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

 

[DAFPIC] Mobilisation des académies, campus et établissements dans les compétitions Worldskills, accompagnement des élèves participants

Annexe 1

 

[DAREIC] Stage à dimension internationale

Annexe 1

 


Politiques éducatives

 

[IEN] Lettre de rentrée mathématiques, physique-chimie

 


Gestion du personnel

 

[DASEM] Déclaration d'accidents de service, de trajet et des maladies professionnelles au titre du CITIS - circulaire n°2022-100

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

 

[DAF] Campagne de congés bonifiés hiver 2022-2023 - été 2023 -  circulaire n°2022-102

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5

 


 École académique de la formation

 

[EAFC] Calendrier de formation à l'Inspé de Créteil des fonctionnaires stagiaires temps plein - enseignants et CPE du 2nd degré

Annexe 1 | Annexe 2

 

[EAFC] Campagne d'inscription collective à l'animation "Aborder l'évolution dans le cadre de la laïcité: enjeux éducatifs"

Annexe 1 | Annexe 2

 

[EAFC] Accompagnement des professeurs d'EPS nouvellement nommés dans les missions de secrétaire et/ou de trésorier de l'Association Sportive en établissement scolaire

Annexe 1

 


Échéances à venir

Les échéances nouvellement ajoutées sont signalées en couleur :

 

Intentions de mobilité des personnels de direction à la rentrée 2023 - recensement des postes susceptibles d'être vacants

La saisie des intentions de mobilité se fera du jeudi 1er septembre au lundi 26 septembre 2022 inclus

Note

Mobilisation des académies, campus et établissements dans les compétitions Worldskills, accompagnement des élèves participants

La France accueillera la Compétition Mondiale WorldSkills à Lyon du 10 au 15 septembre 2024.Les inscriptions à la première étape, les sélections régionales, s’effectuent jusqu'au 30 septembre 2022 [https://www.iledefrance.fr/vous-avez-moins-de-23-ans-participez-la-47e-edition-de-la-competition-worldskills].

 

 

       Note
Constat des effectifs RS 2022 - établissements privés hors contrat

Le constat des effectifs des élèves du second degré est à effectuer à la rentrée. Cette opération est une étape capitale de l'année scolaire. Les dernières saisies doivent être effectuées au plus tard le mardi 27 septembre 2022 au soir, délai de rigueur

 

Circulaire n°2022-098

Campagne des congés bonifiés - hiver 2022-2023 et été 2023

Opération en une seule étape:
Hiver 2022-2023 du 1er novembre 2022 au 31 mars 2023:

Pour les établissements d'Enseignement Supérieur et CROUS: dossier complet à retourner exclusivement par courriel à ce.congesbonifies@ac-creteil.fr au plus tard le vendredi 30 septembre 2022.

Pour le rectorat, DSDEN, EPLE, établissements scolaires: dossier à saisir sur COMBAVA au plus tard le vendredi 30 septembre 2022

 

 

 

Circulaire n°2022-102

Consignes nationales de sécurité RS 2022

- Vérification des numéros de contacts d'urgence sur ARENA avant le 30 septembre 2022- Exercice académique d'alerte: mardi 4 octobre 2022- envoi des PPMS et plans des bâtiments à la DSDEN de rattachement avant le 14 octobre 2022- exercice de mise en sûreté (PPMS) avant le 30 novembre 2022

 

 

Circulaire n°2022-099

 Accompagnement des professeurs d’EPS nouvellement nommés sur les missions de secrétaire et/ou de trésorier de l’Association Sportive en établissement scolaire

Inscription sur GAIA "Responsable" du 08 septembre au 23 septembre 2022

 Instruction

Campagne collective "Aborder l'évolution dans le cadre de la laïcité"

Campagne d'inscription sur GAIA "Responsable" du 08 septembre au 15 septembre 2022

 Instruction

 Appel à candidature stage à dimension internationale

Date limite des candidatures: 10 octobre 2022
Convocation pour participer au séminaire du 25 novembre 2022 au 17 janvier 2023

Départ avant le 30 juin 2023

 

Instruction

 Modalités d'organisation des élections des instances représentatives de l'établissement

Élections des représentants des parents d'élèves: du vendredi 07 octobre au samedi 08 octobre

Pour les autres élections: du lundi 03 octobre au vendredi 07 octobre

 circulaire n°2022-101

Affectation au lycée: campagne post rentrée 2022

Pour les élèves sollicitant une entrée en 1CAP2, 2de Pro et restés en attente d’affectation les établissements saisiront les voeux pour le tour suivant 2 entre le 8 et 12 septembre (midi) et disposeront des résultats en fin de journée.

Afin d’assurer le bon déroulement de cette phase, les établissements d’accueil doivent remonter leurs places vacantes pour le 7 septembre 12h, délai de rigueur. Les modalités de retour des places vacantes seront précisées aux établissements d’accueil.

 

 

 

Instruction

 Remboursement des frais de transport domicile - travail

Le remboursement partiel des frais de transport se fait sur demande dématérialisée de l’intéressé, à compter du 1er septembre 2022 et au moyen de l’outil COLIBRIS, à partir du lien suivant:

https://portail-creteil.colibris.education.gouv.fr/prise-en-charge-des-frais-de-transport/

 
Le paiement du forfait se fait sur demande dématérialisée de l’intéressé à compter du 1er décembre 2022 et au moyen de l’outil COLIBRIS, à partir du lien suivant:
https://portail-creteil.colibris.education.gouv.fr/demande-forfait-de-mobilites-durables/

 

 

 

 

Circulaire n°2022-096

Dispositif Devoirs faits

Un webinaire sur l’accompagnement du travail personnel de l’élève dans et hors la classese déroulera le 12 octobre 2022. Une présentation générale sera suivie de propositions de formateurset de professeurs prenant en charge Devoirs faits dans leur établissement.

 

Circulaire n°2022-095

Revalorisation exceptionnelle du taux et de l'indice plafond de la prestation interministérielle (PIM) attribuée aux enseignants en matière de restauration à partir du 01 septembre 2022

La loi organique relative aux lois de finances (LOLF) introduit de nouveaux impératifscomptables.

Il convient de transmettre, à l’attention de Madame Alexandra BEAUPEL(ce.dasem2@ac-creteil.fr) :

 - un état du 1er trimestre de l’année civile en cours (janvier, février, mars) avant le 30 avril impérativement,

 - un état du 2ème trimestre (avril, mai, juin, juillet) avant le 30 juillet impérativement,

 - un état comprenant les mois de septembre, octobre, novembre et décembre avant le 30 janvier de l’année suivante impérativement.

Il est rappelé que le délai de réception du dossier complet est limité à 12 mois à compter du début dufait générateur. La prestation est payée dans la limite des crédits disponibles même si les 12 mois devalidité ne sont pas écoulés. Les dossiers incomplets ne pourront faire l’objet d’un examen et subirontla règle du paiement jusqu’à épuisement des crédits.

 

 

 

 

 

 

Circulaire n°2022-094

  Désignation des Enseignants Référents pour l'Action Européenne et Internationale (ERAEI)

Les chefs d'établissement qui désigneraient le nom d'un nouvel ERAEI cette année devront transmettre sa fonction ou spécialité ainsi que son adresse électronique professionnelle à la DAREIC à l’adresse suivante : ce.dareic@ac-creteil.fr avant le 30 septembre 2022.

 

Instruction

Appel à candidatures sur la mission de conseiller/conseillère en ingénierie de formation à l'Ecole académique de la formation continue

L’École académique de la formation continue recrute un conseiller / une conseillère en ingénierie de formation à partir du 1er septembre 2022. Le profil recherché est un enseignant titulaire d’un CAFIPEMFet/ou d’un Master Ingénierie de la formation ayant une solide expérience de l’enseignement dans le premier degré.

 

 

Instruction

  Publication du programme académique de formation 2022-2023

Les parcours de formation publiés en avant-première le 13 juin, toujours ouverts à la candidature et accessibles sur la page académique de l’EAFC, donnent à voir l’ensemble des possibles et permettent de s’approprier l’offre de formation dans sa nouvelle structuration :

 

- parcours avec un ensemble de modules au choix ;

- parcours avec un tronc commun et des modules au choix.

Candidature aux parcours de formation :

Du 29 août au 2 octobre 2022.

 

 

 

Instruction
  Enquête académique éducation à la sexualité
La présente note a pour objet de rappeler l’enquête académique Education à la sexualité ouverte par la circulaire académique « Lutte contre les violences sexuelles » du 4 avril 2022. L’enquête est ouverte à chaque établissement jusqu’au 13 septembre 2022.

 

Instruction

 Constat des effectifs RS 2022

Le constat des effectifs des élèves du second degré est à effectuer à la rentrée. Cette opération, étape capitale de l'année scolaire, s'achèvera le lundi 3 octobre 2022, date de l'extraction réalisée par le ministère. Les dernières saisies doivent par conséquent être effectuées au plus tard le vendredi 30 septembre 2022.

Les établissements utilisant un logiciel de gestion externe devront avoir procédé à une intégration de leurs données élèves, idéalement avant l’export de la DEPP pour les évaluations, et au plus tard pour le lundi 19 septembre 2022 pour que le PAPP puisse effectuer des contrôles.

 

 

 

circulaire 2022-093

 Webinaires sur la passation des évaluations nationales d’entrée

en seconde générale, technologique, professionnelles et en première année de CAP en mathématiques et en français

Afin de vous accompagner, l’inspection pédagogique régionale de lettres et de mathématiques organise un webinaire portant sur la passation des évaluations nationales d’entrée en seconde générale qui aura lieu :

le jeudi 8 septembre 2022 de 14h00 à 15h00.     

 

- Par la voie générale et technologique:

Un second webinaire consacré à l’exploitation pédagogique des résultats des évaluations dans toutes les disciplines aura lieu :

le mardi 4 octobre de 10h00 à 12h00.

 

- Par la voie professionnelle:

En français: Un second webinaire consacré à l'exploitation pédagogique des résultats des évaluations en français en seconde professionnelle et en première année de CAP aura lieu:

le mercredi 5 octobre 2022 de 15h00 à 16h30

 

En mathématiques: Un second webinaire consacré à l'exploitation pédagogique des résultats des évaluations en mathématiques en seconde professionnelle et en première année de CAP aura lieu:

le jeudi 6 octobre 2022 de 15h00 à 16h30

 

 

 

 

 

 

 

instruction

 Webinaires sur la passation des évaluations nationales d’entrée en sixième

en mathématiques et en français

Afin de vous accompagner, l’inspection pédagogique régionale de lettres et de mathématiques organise un webinaire portant sur la passation des évaluations nationales d’entrée en sixième qui aura lieu :

le jeudi 8 septembre 2022 de 11h00 à 12h00.

  

Un second webinaire consacré à l’exploitation pédagogique des résultats des évaluations dans toutes les disciplines aura lieu:

le mardi 4 octobre de 13h30 à 15h30.

 

 

 

instruction

 Enquête annuelle pour le contrôle interne comptable

La date limite des remontées des questionnaires est fixée au

12 septembre 2022, délai de rigueur

instruction

Olympiades de Physique France

La 30ème édition du concours national des Olympiades de Physique France est lancée depuis le 1er mai 2022. La date de clôture des inscriptions est arrêtée au 17 octobre 2022

 

instruction

Campagne de candidatures individuelles aux parcours de formation en avant-première, préparations aux concours, formations certificatives et diplômantes

Le 29 août 2022 :

- Publication de l’ensemble du programme académique de formation et candidature à tous les parcours de formation. 

 

 instruction

  Situation administrative et pédagogique des établissements

d'enseignement privés hors contrat

Calendrier d'envoi des annexes de rentrée :
- vendredi 9 septembre 2022 : Annexe 2 - Fiche de renseignements de situation administrative et pédagogique de l'établissement

- lundi 14 novembre 2022 : Annexe 3 : liste alphabétique des enseignants Annexe 4 : fiche de renseignements nouvel enseignant

NB : pour les agents publics : Arrêté de mise en disponibilité ou autorisation de cumul Annexe 5 : liste alphabétique des personnels non-enseignants 

 

 

circulaire n°2022-087

 Publication des préparations aux concours internes, formations certificatives et des parcours de formation en avant-première
Dès le 29 août : publication de l’ensemble du programme académique de formation et candidature à tous les parcours de formation  
 instruction
 Inscription à la formation des formateurs des Sauveteurs Secouristes du Travail - FFO PSC
Les formations de formateurs en prévention et secours civiques sont affichées au plan académique de formation pour développer à la formation à la prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC1) et la sensibilisation aux gestes qui sauvent (GQS) conformément à la circulaire du 24 août 2016.
Date d'ouverture des inscriptions : 03 juin 2022
Date de fermeture des inscriptions : 17 septembre 2022
 
 
instruction
Inscription à la formation des formateurs Sauveteurs Secouristes du Travail - FFO SST

La formation SST est une compétence inscrite dans les référentiels de Prévention Santé Environnement (PSE) et dans ceux des enseignements professionnels. Il s'agit de faire acquérir aux élèves de lycée profesioinnel et technologique les méthodes de prévention et les gestes nécessaires au premiers secours.
Date d'ouverture des inscriptions : 03 juin 2022

Date de fermeture des inscriptions : 17 septembre 2022

 
 
instruction
Campagne de bourse nationale d’études du 2nd degré de lycée – année scolaire 2022-2023 

La campagne de bourse de lycée laquelle, concerne exclusivement les collégiens de 3ème en vue d’une poursuite d’études en lycée :

Du jeudi 1er septembre au jeudi 20 octobre 2022 

    instruction

                       

 


Textes officiels du rectorat

Cordialement,‍

Politiques éducatives


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