[BULLETIN ACADÉMIQUE] Bulletin n°22 du 22 septembre 2022

[BULLETIN ACADÉMIQUE] Bulletin n°22 du 22 septembre 2022

‍ ‍ ‍BA n°22 - 22 septembre 2022

‍‍Signalé cette semaine


[DRRH] Organisation des élections professionnelles

Annexe 1 | Annexe 2

 

 


 

Organisation scolaire et vie des établissements

[DOYEN] Lettres de rentrée

Lettre de rentrée Biotechnologies 2022 | Lettre de rentrée EPS | Lettre de rentrée IA-IPR HG | Lettre de rentrée EMCC | Lettre de rentrée SMS

 

[ASH] Parcours d'autoformation scolarité inclusive

Annexe

 

[CABINET] Désignation des relais défense en établissement - RDE

 

[CABINET] Rallye citoyen - circulaire n°2022-108

Annexe 1

 

[CT INFIRMIERE] Instruction - Lien et RGPD

Annexe

 

[DOYEN] Réseaux 3D pour les professeurs documentalistes et des groupes de pratiques professionnelles (GPP) des CPE pour l'année 2022-2023

 

[DOYEN] IA-IPR référents "Projet évaluation" des lycées

 


Gestion du personnel

[DRRH] Guide des dispositifs existants liés aux charges parentales et familiales

Annexe

 

 

[DRRH] RH Paye- Supplément familial de traitement - circulaire n°2022-109

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7


 École académique de la formation


Échéances à venir

Les échéances nouvellement ajoutées sont signalées en couleur :

 

Campagne de congés bonifiés hiver 2022-2023 et été 2023 - ouverture de l'application COMBAVA

Afin de tenir compte du délai de déploiement de l’application, les agents pourront formuler leur demande de congé bonifié jusqu’au 7 octobre 2022 (au lieu du 30 septembre) pour la campagne d’hiver 2022-2023 et jusqu’au 14 octobre 2022 pour la campagne d’été 2023.

 

Circulaire n°2022-107

 Parcours d'autoformation scolarité inclusive

Inscriptionà faire parvenir à l’adresse suivante :
ash-academique@ac-creteil.fr
Votre nom, prénom, adresse mail académique, fonction et lieu d’exercice pour le 29 septembre 2022

 

Instruction
 

Recrutement des directeurs délégués aux formations professionnelles
et technologiques, DDFPT, (ex chefs de travaux) : appel à candidature

Les opérations se dérouleront selon le calendrier suivant :
-
Mercredi 19 octobre 2022 : date limite de retour des dossiers de candidature aux DPE 7 et DPE 8 par voie électronique aux adresses suivantes: cecile.capia-cambounet@ac-creteil.fr

nathalie.barazzutti@ac-creteil.fr

marie-francoise.desjardins@ac-creteil.fr

ce.dpe8@ac-creteil.fr

 

 

Circulaire n°2022-106

Publication du catalogue de formation du Centre d’Études et de Formation
en Partenariat avec les Entreprises et les Professions (CEFPEP)

Les inscriptions sont ouvertes jusqu’au 9 octobre 2022 inclus

 Instruction

Instruction relative à la remontée des services enseignants dans STSweb

La campagne initiale pour la remontée des services et des indemnités dans l’application STSweb est ouverte du 21 septembre au 14 octobre 2022

 

Instruction

 Affectation des personnels de direction dans les collectivités d'Outre-mer - rentrée 2023

Le dossier de candidature est dématérialisé. Les candidats doivent obligatoirement télécharger dans le portail Agent tous les documents constitutifs de leur dossier au moment de la saisie à partir du mercredi 28 septembre jusqu'au mardi 18 octobre inclus

 

Circulaire n°2022-105

 Recrutements et détachements des personnels d'inspection et de direction à

l'étranger

Le dossier de candidature doit être saisi en ligne:
- sur les sites internet de l'AEFE, de la MLF, de l'AFLEC entre le 1er septembre 2022 et le 5 octobre 2022 inclus.Après édition, le dossier complet, rempli et signé doit être remis au supérieur hiérarchique direct avant le 30 septembre.

Les autorités académiques doivent envoyer les dossiers revêtus des avis hiérarchiques pour le 7 octobre 2022 aux opérateurs concernés

 

 

 

Circulaire n°2022-104

Intentions de mobilité des personnels de direction à la rentrée 2023 - recensement des postes susceptibles d'être vacants

La saisie des intentions de mobilité se fera du jeudi 1er septembre au lundi 26 septembre 2022 inclus

Note

Mobilisation des académies, campus et établissements dans les compétitions Worldskills, accompagnement des élèves participants

La France accueillera la Compétition Mondiale WorldSkills à Lyon du 10 au 15 septembre 2024.Les inscriptions à la première étape, les sélections régionales, s’effectuent jusqu'au 30 septembre 2022 [https://www.iledefrance.fr/vous-avez-moins-de-23-ans-participez-la-47e-edition-de-la-competition-worldskills].

 

 

       Note

Constat des effectifs RS 2022 - établissements privés hors contrat

Le constat des effectifs des élèves du second degré est à effectuer à la rentrée. Cette opération est une étape capitale de l'année scolaire. Les dernières saisies doivent être effectuées au plus tard le mardi 27 septembre 2022 au soir, délai de rigueur

 

Circulaire n°2022-098

Campagne des congés bonifiés - hiver 2022-2023 et été 2023

Opération en une seule étape:
Hiver 2022-2023 du 1er novembre 2022 au 31 mars 2023:

Pour les établissements d'Enseignement Supérieur et CROUS: dossier complet à retourner exclusivement par courriel à ce.congesbonifies@ac-creteil.fr au plus tard le vendredi 30 septembre 2022.

Pour le rectorat, DSDEN, EPLE, établissements scolaires: dossier à saisir sur COMBAVA au plus tard le vendredi 30 septembre 2022

 

 

 

Circulaire n°2022-102

Consignes nationales de sécurité RS 2022

- Vérification des numéros de contacts d'urgence sur ARENA avant le 30 septembre 2022- Exercice académique d'alerte: mardi 4 octobre 2022- envoi des PPMS et plans des bâtiments à la DSDEN de rattachement avant le 14 octobre 2022- exercice de mise en sûreté (PPMS) avant le 30 novembre 2022

 

 

Circulaire n°2022-099

 Accompagnement des professeurs d’EPS nouvellement nommés sur les missions de secrétaire et/ou de trésorier de l’Association Sportive en établissement scolaire

Inscription sur GAIA "Responsable" du 08 septembre au 23 septembre 2022

 Instruction

 Appel à candidature stage à dimension internationale

Date limite des candidatures: 10 octobre 2022
Convocation pour participer au séminaire du 25 novembre 2022 au 17 janvier 2023

Départ avant le 30 juin 2023

 

Instruction

 Modalités d'organisation des élections des instances représentatives de l'établissement

Élections des représentants des parents d'élèves: du vendredi 07 octobre au samedi 08 octobre

Pour les autres élections: du lundi 03 octobre au vendredi 07 octobre

 circulaire n°2022-101

 Remboursement des frais de transport domicile - travail

Le remboursement partiel des frais de transport se fait sur demande dématérialisée de l’intéressé, à compter du 1er septembre 2022 et au moyen de l’outil COLIBRIS, à partir du lien suivant:

https://portail-creteil.colibris.education.gouv.fr/prise-en-charge-des-frais-de-transport/

 

Le paiement du forfait se fait sur demande dématérialisée de l’intéressé à compter du 1er décembre 2022 et au moyen de l’outil COLIBRIS, à partir du lien suivant:

https://portail-creteil.colibris.education.gouv.fr/demande-forfait-de-mobilites-durables/

 

 

 

 

Circulaire n°2022-096

Dispositif Devoirs faits

Un webinaire sur l’accompagnement du travail personnel de l’élève dans et hors la classese déroulera le 12 octobre 2022. Une présentation générale sera suivie de propositions de formateurset de professeurs prenant en charge Devoirs faits dans leur établissement.

 

Circulaire n°2022-095

Revalorisation exceptionnelle du taux et de l'indice plafond de la prestation interministérielle (PIM) attribuée aux enseignants en matière de restauration à partir du 01 septembre 2022

La loi organique relative aux lois de finances (LOLF) introduit de nouveaux impératifscomptables.

Il convient de transmettre, à l’attention de Madame Alexandra BEAUPEL(ce.dasem2@ac-creteil.fr) :

 - un état du 1er trimestre de l’année civile en cours (janvier, février, mars) avant le 30 avril impérativement,

 - un état du 2ème trimestre (avril, mai, juin, juillet) avant le 30 juillet impérativement,

 - un état comprenant les mois de septembre, octobre, novembre et décembre avant le 30 janvier de l’année suivante impérativement.

Il est rappelé que le délai de réception du dossier complet est limité à 12 mois à compter du début dufait générateur. La prestation est payée dans la limite des crédits disponibles même si les 12 mois devalidité ne sont pas écoulés. Les dossiers incomplets ne pourront faire l’objet d’un examen et subirontla règle du paiement jusqu’à épuisement des crédits.

 

 

 

 

 

 

Circulaire n°2022-094

  Désignation des Enseignants Référents pour l'Action Européenne et Internationale (ERAEI)

Les chefs d'établissement qui désigneraient le nom d'un nouvel ERAEI cette année devront transmettre sa fonction ou spécialité ainsi que son adresse électronique professionnelle à la DAREIC à l’adresse suivante : ce.dareic@ac-creteil.fr avant le 30 septembre 2022.

 

Instruction

  Publication du programme académique de formation 2022-2023

Les parcours de formation publiés en avant-première le 13 juin, toujours ouverts à la candidature et accessibles sur la page académique de l’EAFC, donnent à voir l’ensemble des possibles et permettent de s’approprier l’offre de formation dans sa nouvelle structuration :

 

- parcours avec un ensemble de modules au choix ;

- parcours avec un tronc commun et des modules au choix.

Candidature aux parcours de formation :

Du 29 août au 2 octobre 2022.

 

 

 

Instruction

 Constat des effectifs RS 2022

Le constat des effectifs des élèves du second degré est à effectuer à la rentrée. Cette opération, étape capitale de l'année scolaire, s'achèvera le lundi 3 octobre 2022, date de l'extraction réalisée par le ministère. Les dernières saisies doivent par conséquent être effectuées au plus tard le vendredi 30 septembre 2022.

Les établissements utilisant un logiciel de gestion externe devront avoir procédé à une intégration de leurs données élèves, idéalement avant l’export de la DEPP pour les évaluations, et au plus tard pour le lundi 19 septembre 2022 pour que le PAPP puisse effectuer des contrôles.

 

 

 

circulaire 2022-093

 Webinaires sur la passation des évaluations nationales d’entrée

en seconde générale, technologique, professionnelles et en première année de CAP en mathématiques et en français

Afin de vous accompagner, l’inspection pédagogique régionale de lettres et de mathématiques organise un webinaire portant sur la passation des évaluations nationales d’entrée en seconde générale qui aura lieu :

le jeudi 8 septembre 2022 de 14h00 à 15h00.     

 

- Par la voie générale et technologique:

Un second webinaire consacré à l’exploitation pédagogique des résultats des évaluations dans toutes les disciplines aura lieu :

le mardi 4 octobre de 10h00 à 12h00.

 

- Par la voie professionnelle:

En français: Un second webinaire consacré à l'exploitation pédagogique des résultats des évaluations en français en seconde professionnelle et en première année de CAP aura lieu:

le mercredi 5 octobre 2022 de 15h00 à 16h30

 

En mathématiques: Un second webinaire consacré à l'exploitation pédagogique des résultats des évaluations en mathématiques en seconde professionnelle et en première année de CAP aura lieu:

le jeudi 6 octobre 2022 de 15h00 à 16h30

 

 

 

 

 

 

 

instruction

 Webinaires sur la passation des évaluations nationales d’entrée en sixième

en mathématiques et en français

Afin de vous accompagner, l’inspection pédagogique régionale de lettres et de mathématiques organise un webinaire portant sur la passation des évaluations nationales d’entrée en sixième qui aura lieu :

le jeudi 8 septembre 2022 de 11h00 à 12h00.

  

Un second webinaire consacré à l’exploitation pédagogique des résultats des évaluations dans toutes les disciplines aura lieu:

le mardi 4 octobre de 13h30 à 15h30.

 

 

 

instruction

Olympiades de Physique France

La 30ème édition du concours national des Olympiades de Physique France est lancée depuis le 1er mai 2022. La date de clôture des inscriptions est arrêtée au 17 octobre 2022

 

instruction

  Situation administrative et pédagogique des établissements

d'enseignement privés hors contrat

Calendrier d'envoi des annexes de rentrée :
- vendredi 9 septembre 2022 : Annexe 2 - Fiche de renseignements de situation administrative et pédagogique de l'établissement

- lundi 14 novembre 2022 : Annexe 3 : liste alphabétique des enseignants Annexe 4 : fiche de renseignements nouvel enseignant

NB : pour les agents publics : Arrêté de mise en disponibilité ou autorisation de cumul Annexe 5 : liste alphabétique des personnels non-enseignants 

 

 

circulaire n°2022-087

 Publication des préparations aux concours internes, formations certificatives et des parcours de formation en avant-première

Dès le 29 août : publication de l’ensemble du programme académique de formation et candidature à tous les parcours de formation

 

 instruction

Campagne de bourse nationale d’études du 2nd degré de lycée – année scolaire 2022-2023 

La campagne de bourse de lycée laquelle, concerne exclusivement les collégiens de 3ème en vue d’une poursuite d’études en lycée :

Du jeudi 1er septembre au jeudi 20 octobre 2022 

    instruction

                       

 


Textes officiels du rectorat

Cordialement,‍

Politiques éducatives


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